LES CHAIS D'ARTABAN
Présentation de la marque LES CHAIS D'ARTABAN
Déposée le 10 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS. V. BERARD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « LES CHAIS D'ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CHAIS D'ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES CHAIS D'ARTABAN est expirée depuis le 10 décembre 1991.
ETS. V. BERARD & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19
Inscription - Transmission de propriété n°39547 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39546 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°35423 - Publication au BOPI