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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY au capital de 7 622
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St. Hubert
Marque expirée - Marque en non vigueur

St. Hubert
ETS SAUZEDE-TOULY SARL au capital de 7 622,45 euros

Numéro de dépôt :
3585767
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
St. Hubert de ETS SAUZEDE-TOULY au capital de 7 622

Présentation de la marque St. Hubert

Déposée le 30 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY au capital de 7 622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St. Hubert »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS SAUZEDE-TOULY au capital de 7 622 domicilié(e) 2 Rue de l'Industrie,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 072 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck LAVOUE Avocat au Barreau de CHATEAUROUX LEGALYS.CONSEILS domicilié(e) Allée du Forum,36330 LE POINCONNET - 36330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St. Hubert est expirée depuis le 30 juin 2018.

ETS SAUZEDE-TOULY au capital de 7 622 a également déposé les autres marques suivantes : ,


ETS SAUZEDE-TOULY SARL au capital de 7 622,45 euros - 2 Rue de l'Industrie,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 352072995


Maître Franck LAVOUE Avocat au Barreau de CHATEAUROUX LEGALYS.CONSEILS - Allée du Forum,36330 LE POINCONNET - 36330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux.