Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RM ROMELEC
Numéro de dépôt :
1339316
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1996
Présentation de la marque RM ROMELEC
Déposée le 16 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Romer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RM ROMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RM ROMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets Romer a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24429 - Publication au BOPI 1986-27