Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CORREZIENNE R. BACH
SARL ETS ROBERT BACH, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97662400
Date de dépôt :
06/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2027

Présentation de la marque LA CORREZIENNE R. BACH

Déposée le 6 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROBERT BACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORREZIENNE R. BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROBERT BACH domicilié(e) 3 rue Nungesser - 19100 - BRIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 270 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LA CORREZIENNE R. BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CORREZIENNE R. BACH arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

ETS ROBERT BACH a également déposé les autres marques suivantes : LE GAILLARD


SARL ETS ROBERT BACH, société à responsabilité limitée - 3 rue Nungesser - 19100 - BRIVE - France - SIREN 395270234


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335305 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°454075 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635333 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

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