Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M DE MOUEIX
Numéro de dépôt :
1330937
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/1995
Présentation de la marque M DE MOUEIX
Déposée le 13 novembre 1985 par Ets Moueix et fils (Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M DE MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M DE MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M DE MOUEIX est expirée depuis le 13 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17