Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ortolan
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3023064
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010
L\'ortolan de ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND

Présentation de la marque L'ortolan

Déposée le 20 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ortolan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND domicilié(e) 70700 CHARCENNE-GY - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque L'ortolan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ortolan est expirée depuis le 20 avril 2010.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION


ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE-DAME DE LEFFOND Société Anonyme - 70700 CHARCENNE-GY - France - SIREN 426250023


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Produits laitiers, fromages.