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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MASSAFERRO
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POM'SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

POM'SOLEIL
ETS MASSAFERRO SAS

Numéro de dépôt :
98723712
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque POM'SOLEIL

Déposée le 19 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MASSAFERRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MASSAFERRO domicilié(e) ZAC DE GAVARRY,83260 LA CRAU (dossier no 2357883) - 83260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 044 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MASSAFERRO domicilié(e) ZAC DE GAVARRY,83260 LA CRAU (dossier no 2357883) - 83260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 2018.


ETS MASSAFERRO SAS - ZAC DE GAVARRY,83260 LA CRAU (dossier no 2357883) - 83260 - France - SIREN 318044971


ETS MASSAFERRO - ZAC DE GAVARRY,83260 LA CRAU (dossier no 2357883) - 83260 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357883 - Publication au BOPI 2007-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Pommes de terre, pommes, ail, oignons échalotes frais.