Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS MAHIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES),
la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MAHIEU domicilié(e) 55 AVENUE DE BOUCHAIN, 59111 LIEU ST AMAND BOUCHAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL GAVELLE - France.
La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 16 novembre 1998.
ETS MAHIEU S.A. - 55 AVENUE DE BOUCHAIN, 59111 LIEU ST AMAND BOUCHAIN - France
MONSIEUR MICHEL GAVELLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04
Vases, bonbonnières, cache-pots, lampes, pots, pichets, en céramiques, grès, faïence, porcelaine décorés de fleurs artificielles, de fleurs céramiques, de plumes, de rubans, de perles, de peausseries. Lampes à poser
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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