Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senteur de Nouveau
Ets LORON & FILS SAS

Numéro de dépôt :
3320383
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
Senteur de Nouveau de Ets LORON & FILS

Présentation de la marque Senteur de Nouveau

Déposée le 20 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Senteur de Nouveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LORON & FILS domicilié(e) RN 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS LORON & FILS domicilié(e) RN6 Pontanevaux,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

La marque Senteur de Nouveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senteur de Nouveau est expirée depuis le 20 octobre 2014.

Ets LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS Mâconnais , LA BOISSEROLLE , ROCQUENVERT , TERROIRS BEAUJOLAIS , Les Mélardières , DOMAINE MOLLEPIERRE


Ets LORON & FILS SAS - RN 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


ETS LORON & FILS - RN6 Pontanevaux,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Vin d'Appellation d'Origine Controlée.