Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP
ETS LALLEMAND S.A., Le Balmay, 01430 MAILLAT

Numéro de dépôt :
1240121
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1993

Présentation de la marque SNAP

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ETS LALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LALLEMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP est expirée depuis le 5 juillet 1993.

ETS LALLEMAND a également déposé les autres marques suivantes : LALLEMAND


ETS LALLEMAND S.A., Le Balmay, 01430 MAILLAT - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Meubles de camping, notamment sièges de camping