Ets Jacques FERRY et Cie Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98743437
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2018
Présentation de la marque Collection Bleu-Blanc
Déposée le 21 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques FERRY et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Collection Bleu-Blanc »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques FERRY et Cie domicilié(e) Zone Industrielle et Artisanale de la Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE (dossier no 2373523) - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 805 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2373523) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets Jacques FERRY et Cie Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle et Artisanale de la Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE (dossier no 2373523) - 13830 - France - SIREN 055805865
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2373523) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373523 - Publication au BOPI 2008-05-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379644 - Publication au BOPI 2003-10-14
Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481521 - Publication au BOPI 2008-09-29
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Bouées ; brassières et ceintures gonflables de sécurité ; gilets de sauvetage gonflables ; flotteurs de sécurité ; masques de plongée ; lunettes de nageurs ; tubas de plongée ; gants de plongée. Bateaux et canoës gonflables. Piscines non métalliques ; piscines gonflables. Meubles gonflables (pour utilisation en milieu aquatique) ; sièges, matelas, mini-bars gonflables ; matelas de plage ; conteneurs flottants non métalliques. Jouets ; jeux et jouets gonflables (pour utilisation en milieu aquatique) ; bassins articles de jeu ou de sport ; planches pour le surfing ; palmes de nageurs ; raquettes de tennis de plage et de badminton ; cerf-volants ; cannes à pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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