Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1276264
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/02/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 février 1983 par Ets GUILBAUD FRERES (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276264.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 1993.
Ets GUILBAUD FRERES (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49