Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NET'98
Ets GE BARTHELEMY S.A

Numéro de dépôt :
1617405
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque NET'98

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets GE BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET'98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets GE BARTHELEMY domicilié(e) 30 RUE DE L'INDUSTRIE, 93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2165365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 024 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS GE BARTHELEMY domicilié(e) (dossier no 2165365) - France.

La marque NET'98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET'98 est expirée depuis le 16 février 2010.

Ets GE BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIPSEUL , CARBUNET


Ets GE BARTHELEMY S.A - 30 RUE DE L'INDUSTRIE, 93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2165365) - France - SIREN 552024481


ETS GE BARTHELEMY - (dossier no 2165365) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2165365 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274289 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191802 - Publication au BOPI 1995-11-14

Inscription le 11 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51366 - Publication au BOPI 1991-02-11

Nettoyant, dégraissant, décoconant/émulsifiant pour enlever les résidus de graisses, huiles, goudrons, paraffines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.