Déposée le 6 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FUELMATIC (Siège
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES),
la marque française « FUELMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS FUELMATIC (Siège domicilié(e) 24, Route Nationale, 59750 FEIGNIES (dossier no 2026083) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 410 553 .
La marque FUELMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUELMATIC est expirée depuis le 6 janvier 2004.
ETS FUELMATIC (Siège a également déposé les autres marques suivantes : MEDOR , FUEL STOP , NIVOMATIC
ETS FUELMATIC SARL (Siège) - 24, Route Nationale, 59750 FEIGNIES (dossier no 2026083) - France - SIREN 788410553
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1993 n°2026083 - Publication au BOPI 1993-12-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44
Inscription le 3 février 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168857 - Publication au BOPI 1994-02-03
Inscription le 30 décembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°167134 - Publication au BOPI 1993-12-30
Appareils électroniques de jaugeage à distance de tout liquide et notamment de fuel. Tous appareils et accessoires utilisés dans les installations de chauffage et de transfert de tous liquides et de distribution d'eau et notamment les pompes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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