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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS
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ECO TARTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO TARTRES
ETS FAURE ET FILS S.A

Numéro de dépôt :
96620286
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque ECO TARTRES

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO TARTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS FAURE ET FILS domicilié(e) QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 474 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France.

La marque ECO TARTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO TARTRES est expirée depuis le 4 avril 2006.

ETS FAURE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TARTRIQUE , ECO TARTRES


ETS FAURE ET FILS S.A - QUARTIER ST MARCEL, 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 349474817


Mr FAURE Jean Pierre FAURE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Valorisation d'un rejet vinicole et protection de l'environnement : Collecte et traitement des solutions alcalines de détartrage de cuves à vin