Marque renouvelée - Marque en vigueur

POM'SELECT
ETS CATTEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93492372
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
05/11/2023

Présentation de la marque POM'SELECT

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « POM'SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS CATTEAU domicilié(e) ROUTE DE PARIS, ZONE INDUSTRIELLE - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque POM'SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POM'SELECT arrivera à expiration en date du 5 novembre 2023.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DE PARIS, ZONE INDUSTRIELLE - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 576280101


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250239 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386610 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2013 n°2540500 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-02

Glaces - tous surgelés - fruits et légumes - pommes de terre Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.