Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOULISSE
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557862
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque DOULISSE

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOULISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2152182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2152182) - France.

La marque DOULISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOULISSE est expirée depuis le 30 octobre 2009.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE LYS , FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2152182) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2152182) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152182 - Publication au BOPI 1999-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 16 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283033 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Produits pour adoucir l'eau.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.