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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU
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CHATINETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATINETTE
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1600153
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque CHATINETTE

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2166756) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2166756) - France.

La marque CHATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATINETTE est expirée depuis le 27 juin 2010.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2166756) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2166756) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166756 - Publication au BOPI 2000-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de nature juridique n°300023 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 21 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295696 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55706 - Publication au BOPI 1991-08-27

Tous produits de biscuiterie, confiserie et pâtisserie. Des gâteaux et biscuits