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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU
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BATS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATS
ETS CATTEAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1557858
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque BATS

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CATTEAU domicilié(e) 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2150249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 280 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2150249) - France.

La marque BATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATS est expirée depuis le 30 octobre 2009.

ETS CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : FET'LY , BLACK JACK , SHART , POLIX , CAVALIER NOIR , GRAND PHARE , NECK PLUS , MADONE , OPAL , TUTTI CANDY


ETS CATTEAU (société anonyme) - 45, rue d'Isbergues, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2150249) - France - SIREN 576280101


NOVAMARK - (dossier no 2150249) - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150249 - Publication au BOPI 1999-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 4 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282519 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60326 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription le 6 février 1992 - Transmission de propriété n°59904 - Publication au BOPI 1992-02-06

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir