Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALTERNEY
Numéro de dépôt :
1222722
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
16/12/1992
Présentation de la marque VALTERNEY
Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS.BAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « VALTERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALTERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALTERNEY est expirée depuis le 16 décembre 1992.
ETS.BAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19