Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Prince Hervé
Numéro de dépôt :
1222719
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
ELBEUF
Date d'expiration :
16/12/1992
Présentation de la marque Prince Hervé
Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS. BAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ELBEUF), la marque française « Prince Hervé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Prince Hervé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prince Hervé est expirée depuis le 16 décembre 1992.
ETS. BAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19