ETOILES D'ALSACE Association régie par les articles 21à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim MISCHLER Franck
Numéro de dépôt :
3266327
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/01/2014
Présentation de la marque CHOUSHI
Déposée le 7 janvier 2004 par l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE et MISCHLER Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CHOUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE domicilié(e) 15 rue du Parc,67200 OBERHAUSBERGEN - 67200 - France et MISCHLER Franck domicilié(e) 4 rue de Wissembourg,67510 LEMBACH - 67510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque CHOUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETOILES D'ALSACE Association régie par les articles 21à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim - 15 rue du Parc,67200 OBERHAUSBERGEN - 67200 - France
MISCHLER Franck - 4 rue de Wissembourg,67510 LEMBACH - 67510 - France
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Choucroute, viande, volaille (viande), charcuterie, salaisons, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de choucroute, de chou, de viande, de volaille, de charcuterie, de salaisons, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; chou conservé, surgelé, séché et cuit ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation). sandwiches ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), semences ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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