Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUSHI
ETOILES D'ALSACE Association régie par les articles 21à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim
MISCHLER Franck

Numéro de dépôt :
3266327
Date de dépôt :
07/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/01/2014
CHOUSHI de ETOILES D\'ALSACE

Présentation de la marque CHOUSHI

Déposée le 7 janvier 2004 par l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE et MISCHLER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CHOUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont l'association loi 1901 ETOILES D'ALSACE domicilié(e) 15 rue du Parc,67200 OBERHAUSBERGEN - 67200 - France et MISCHLER Franck domicilié(e) 4 rue de Wissembourg,67510 LEMBACH - 67510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque CHOUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUSHI est expirée depuis le 7 janvier 2014.

ETOILES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FORMULE SENIORS , ETOILES D'ALSACE , L'ALSACE RECUISINEE


ETOILES D'ALSACE Association régie par les articles 21à 79 du Code Civil local et inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'Instance de Schiltigheim - 15 rue du Parc,67200 OBERHAUSBERGEN - 67200 - France

MISCHLER Franck - 4 rue de Wissembourg,67510 LEMBACH - 67510 - France


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Choucroute, viande, volaille (viande), charcuterie, salaisons, gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de choucroute, de chou, de viande, de volaille, de charcuterie, de salaisons, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; chou conservé, surgelé, séché et cuit ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes, pizzas ; riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation). sandwiches ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), semences ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, malt, tous les produits précités également en tant que produits diététiques et/ou issus de l'agriculture biologique (non à usage médical) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.