Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE
/
SONATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4031584
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
SONATE de ETNA FRANCE

Présentation de la marque SONATE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETNA FRANCE domicilié(e) 135 rue d'Ermont - 95210 - Saint Gratien - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 734 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 11 septembre 2023.

ETNA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETNA FRANCE , ETNA , ETNA LIFT , ETNALOC , EMI-CX , ETNALIFT , E ETNA PRIVATE LIFTS , OPTIMA , EPC , FRANCE ELEVATEURS


ETNA FRANCE, Société par actions simplifiée - 135 rue d'Ermont - 95210 - Saint Gratien - France - SIREN 487734691


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Ascenseurs ; élévateurs ; monte-escaliers ; monte-charges ; pièces détachées s'y rapportant ;

Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de modernisation et de réparation d'ascenseurs, d'élévateurs, de monte-charges et de monte-escaliers.