ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
95594400
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/10/2015
Présentation de la marque STOPY
Déposée le 19 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « STOPY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2296005) - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2296005) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. SOCIETE ANONYME - 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2296005) - 31600 - France - SIREN 775580434
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2296005) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296005 - Publication au BOPI 2005-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Systèmes de protection active: électronique et pyrotechnique.Appareils fumigènes pyrotechniques, de dissuasion et d'anti-intrusion
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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