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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES
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ROSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEAU
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95566356
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2015

Présentation de la marque ROSEAU

Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2281518) - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2281518) - 75847 - France.

La marque ROSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEAU est expirée depuis le 3 avril 2015.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. SOCIETE ANONYME - 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2281518) - 31600 - France - SIREN 775580434


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2281518) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284769 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281518 - Publication au BOPI 2005-02-09

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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