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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES
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ORGUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGUES
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94532681
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2014

Présentation de la marque ORGUES

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2266497) - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2266497) - 75847 - France.

La marque ORGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGUES est expirée depuis le 5 août 2014.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES SA Société anonyme - 6, boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2266497) - 31600 - France - SIREN 775580434


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2266497) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284769 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266497 - Publication au BOPI 2004-06-08

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

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