(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438878.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 26 octobre 2022.
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225938 - Publication au BOPI 2002-08-05
Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507207 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16