Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CIEL EST A VOUS
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93455709
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013

Présentation de la marque LE CIEL EST A VOUS

Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CIEL EST A VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, Boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2231356) - 31600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231356) - 75441 - France.

La marque LE CIEL EST A VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CIEL EST A VOUS est expirée depuis le 17 février 2013.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A., Société Anonyme - 6, Boulevard de Joffrery,31600 MURET (dossier no 2231356) - 31600 - France - SIREN 775580434


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231356) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 16 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284748 - Publication au BOPI 1999-09-16

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231356 - Publication au BOPI 2002-11-20

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice