Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 L'AN FETE
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98761816
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque 2000 L'AN FETE

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 2000 L'AN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES domicilié(e) 6, Boulevard de Joffrery, 31600 MURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque 2000 L'AN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 L'AN FETE est expirée depuis le 30 novembre 2008.

ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : HIWS , SMARTINIT , FIREWORKS , STYLAX , (Marque figurative) , MOONLIGHT , LACROIX EVENEMENTS , ANCOLIE , AUBEPINE , FUSAIN


ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES S.A. (société anonyme) - 6, Boulevard de Joffrery, 31600 MURET - France - SIREN 775580434


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].