Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Etienne Gheerbrant
/
Saônoise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saônoise
M. Etienne Gheerbrant

Numéro de dépôt :
4382365
Date de dépôt :
10/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2027
Saônoise de Etienne Gheerbrant

Présentation de la marque Saônoise

Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par monsieur Etienne Gheerbrant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saônoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est monsieur Etienne Gheerbrant domicilié(e) 35 rue de Chenebier - 70400 - Frahier et Chatebier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Gheerbrant domicilié(e) 35 rue de Chenebier - 70400 - Frahier et Chatebier - France.

La marque Saônoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saônoise arrivera à expiration en date du 10 août 2027.

Etienne Gheerbrant a également déposé les autres marques suivantes : Fromendise , Lamiedici , Belflore


M. Etienne Gheerbrant - 35 rue de Chenebier - 70400 - Frahier et Chatebier - France


M. Etienne Gheerbrant - 35 rue de Chenebier - 70400 - Frahier et Chatebier - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Farine ; pain ; pâtisseries.