Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Childéric
Monsieur Etienne CHILDERIC

Numéro de dépôt :
4411416
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
Clos Childéric de Etienne CHILDERIC

Présentation de la marque Clos Childéric

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par monsieur Etienne CHILDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Childéric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Etienne CHILDERIC domicilié(e) 6B chemin des Basses Briguières - 84570 - Pormoiron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle CHILDERIC domicilié(e) 6B Chemin des Basses Briguières - 84570 - MORMOIRON - France.

La marque Clos Childéric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Childéric arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.


Monsieur Etienne CHILDERIC - 6B chemin des Basses Briguières - 84570 - Pormoiron - France


Madame Isabelle CHILDERIC - 6B Chemin des Basses Briguières - 84570 - MORMOIRON - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.