Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPANOR
ETHYPHARM S.A.

Numéro de dépôt :
1380108
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2006

Présentation de la marque PROPANOR

Déposée le 20 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM domicilié(e) 21 rue Saint Matthieu, 78550 HOUDAN (dossier no 2066404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roseline JOANNESSE ETHYPHARM S.A. domicilié(e) (dossier no 2066404) - France.

La marque PROPANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPANOR est expirée depuis le 20 août 2006.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM S.A. - 21 rue Saint Matthieu, 78550 HOUDAN (dossier no 2066404) - France - SIREN 311999833


Roseline JOANNESSE ETHYPHARM S.A. - (dossier no 2066404) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066404 - Publication au BOPI 1996-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 25 septembre 2007 - Gage radié n°461217 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 27 août 1999 - Gage constitué n°288347 - Publication au BOPI 1999-08-27

Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379512 - Publication au BOPI 2003-10-13

Inscription le 24 juillet 1997 - Gage constitué n°240527 - Publication au BOPI 1997-07-24

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants.