PROPANOR
Présentation de la marque PROPANOR
Déposée le 20 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROPANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPANOR est expirée depuis le 20 août 2006.
ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066404 - Publication au BOPI 1996-04-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 25 septembre 2007 - Gage radié n°461217 - Publication au BOPI 2007-09-25
Inscription le 27 août 1999 - Gage constitué n°288347 - Publication au BOPI 1999-08-27
Inscription le 13 octobre 2003 - Gage radié n°379512 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 24 juillet 1997 - Gage constitué n°240527 - Publication au BOPI 1997-07-24