NOGRANIL
Présentation de la marque NOGRANIL
Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOGRANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOGRANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOGRANIL est expirée depuis le 19 décembre 2020.
ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 août 2000 n°2180833 - Publication au BOPI 2000-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 3 novembre 1999 - Gage constitué n°289302 - Publication au BOPI 1999-11-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Inscription le 7 août 2007 - Gage constitué n°458230 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 14 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°370806 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination n°370809 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370807 - Publication au BOPI 2003-05-14
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370808 - Publication au BOPI 2003-05-14
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452688 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07
Inscription le 7 janvier 2014 - Gage radié n°615950 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Inscription le 19 mai 2014 - Gage constitué n°624294 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19
Inscription le 4 janvier 2016 - Constitution de gage n°660182 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Inscription le 8 mars 2016 - Radiation de gage n°664321 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 21 novembre 2016 - Radiation de gage n°689161 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21
Inscription le 3 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°790055 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03