Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROSS COLLOIDAL
ETHYPHARM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3001680
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque CROSS COLLOIDAL

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS COLLOIDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHYPHARM domicilié(e) 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie domicilié(e) 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CROSS COLLOIDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROSS COLLOIDAL arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

ETHYPHARM a également déposé les autres marques suivantes : DBF. natural line , ODIZEM , PROPANGOR , ANGIOLONG , ETIMYCINE , ODIZEM , HYPRASIN , ETINOLINE , (Marque figurative) , CAO-CAL


ETHYPHARM, Société par actions simplifiée - 194 Bureaux de la Colline, Bâtiment D - 92213 - SAINT-CLOUD CEDEX - France - SIREN 311999833


CABINET PLASSERAUD, Mme ARTUPHEL Emilie - 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340922 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 23 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372395 - Publication au BOPI 2003-06-23

Inscription le 7 août 2007 - Gage constitué n°458230 - Publication au BOPI 2007-08-07

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420393 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Inscription le 7 janvier 2014 - Gage radié n°615950 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 19 mai 2014 - Gage constitué n°624294 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 8 mars 2016 - Radiation de gage n°664321 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Inscription le 21 novembre 2016 - Radiation de gage n°689161 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Inscription le 31 décembre 2019 - Changement de forme juridique n°776754 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-31

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736047 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; injecteurs médicaux sans aiguille ; appareils et instruments dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.