Déposée le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHNICAL CARE et ADOTEVI MIREILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 7TH COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ETHNICAL CARE domicilié(e) IncubAlliance – Bât ERABLE 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France et ADOTEVI MIREILLE domicilié(e) 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETHNICAL CARE domicilié(e) IncubAlliance – Bât ERABLE 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France.
La marque 7TH COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETHNICAL CARE, SAS - IncubAlliance – Bât ERABLE 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France
ADOTEVI MIREILLE - 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France
ETHNICAL CARE - IncubAlliance – Bât ERABLE 86 RUE DE PARIS - 91400 - ORSAY - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 29 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555222 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ventes en gros, au détail, par correspondance, en ligne, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de sacs à dos, à mains, de parapluis, de bijoux, de lunettes, de produits d'imprimerie, d'ordinateurs, horlogerie, linges de maison, meubles et appareils d'éclairage, objets d'art en métaux précieux, statuts ou figurines (statuts en métaux précieux) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Club de santé (remise en forme) ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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