Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSANS D'ICI
ETHIQUABLE, SCOP

Numéro de dépôt :
4065697
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/02/2024
PAYSANS D\'ICI de ETHIQUABLE

Présentation de la marque PAYSANS D'ICI

Déposée le 4 février 2014 par la société ETHIQUABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PAYSANS D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société ETHIQUABLE domicilié(e) ALLEE DU COMMERCE EQUITABLE - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne.

La marque PAYSANS D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANS D'ICI est expirée depuis le 4 février 2024.

ETHIQUABLE a également déposé les autres marques suivantes : ETHIQUABLE , BIO EQUITABLE EN FRANCE , CHOC ETHIC , DES SAVEURS QUI ONT DU SENS , Saveurs éthiques , TOUR DU MONDE DU COMMERCE EQUITABLE , PAYSAN D'ICI , MIX ETHIC


ETHIQUABLE, SCOP - ALLEE DU COMMERCE EQUITABLE - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 449164482


MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792551 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; alcool de menthe ; calvados ; alcool de riz ; alcools à base de menthe ; amers alcoolisés ; arak ; apéritifs ; anisette ; anis [liqueur] ; amers [liqueurs] ; baijiu [boisson chinoise d'alcool distillé] ; blends [assemblages de whiskies] ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; boissons à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons alcoolisées de fruits ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons contenant du vin [spritzers] ; boissons distillées ; boissons énergétiques alcoolisées ; boissons prémélangées ; bourbon [whisky] ; cachaça ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs [alcools et liqueurs] ; extraits alcooliques ; essences alcooliques ; liqueurs ; kirsch ; grappa ; genièvre [eau-de-vie] ; extraits de fruits avec alcool ; extraits de fruits à l'alcool ; gin ; liqueurs à base de whisky écossais ; liqueurs à la crème ; mescal ; nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre] ; piquette ; poiré ; punch au rhum ; préparations pour faire des boissons alcoolisées ; porto ; eaux-de-vie ; punch au vin ; punchs alcoolisés ; rhum ; saké ; sangria ; schnaps ; spiritueux ; spiritueux distillés ; spiritueux fermentés ; téquila ; vermouth ; vin ; vin à faible teneur en alcool ; vin blanc ; vin chaud ; vin de cuisine ; vin rouge ; xérès ; whisky de malt ; whisky ; vodka ; vins vinés ; vins pétillants ; vins mousseux ; vins effervescents ; vins de porto ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'un magasin de vente au détail, à savoir : services d'un magasin de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) et d'extraits de fruits avec alcool, services d'un magasin de vente de services de réservation et de location de logements temporaires, d'hôtels, de chambres d'hôtes, de terrains de camping, de camps de vacances, de salles de réunions, de salles de réceptions, de pensions, de tentes, et de chaise, tables, linge de maison, de services de consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration, et de services de traiteurs ; services d'un magasin de vente au détail en ligne proposant des produits alimentaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail ; consommateurs (informations et conseils commerciaux aux –) ; démonstration de produits ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Hôtels ; restaurants ; services de café ; salons de thé ; chambres d'hôtes ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de dégustation ; hôtels (réservation d'–) ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; agence de logement [hôtel, pensions] ; pensions (réservation de –) ; traiteurs (service de –) ; services de maison de vacances ; maisons de vacances ; camping (mise à disposition de terrains de –) ; camps de vacances (services de –) [hébergement] ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions et de salles de réception ; location de tentes ; location de chaise, tables, linge de maison ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.