Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE QUE JE DEFENDS
ETHIQUABLE (SCOPARL), Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3894235
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
CE QUE JE DEFENDS de ETHIQUABLE (SCOPARL

Présentation de la marque CE QUE JE DEFENDS

Déposée le 3 février 2012 par la société ETHIQUABLE (SCOPARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE QUE JE DEFENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société ETHIQUABLE (SCOPARL domicilié(e) ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 164 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER domicilié(e) Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne.

La marque CE QUE JE DEFENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE QUE JE DEFENDS est expirée depuis le 3 février 2022.


ETHIQUABLE (SCOPARL), Société coopérative ouvrière de production à responsabilité limitée - ZI Saint Laurent, Allée du Commerce Equitable - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 449164482


MARS IP, Mme Marie-Avril ROUX STEINKÜHLER - Bleibtreustrasse 20 - 10623 - Berlin - Allemagne


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792551 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fruits conservés ; légumes conservés ; fruits congelés ; légumes congelés ; fruits séchés ; légumes séchés ; fruits cuits ; légumes cuits ; aliments à base de légumes fermentés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; fromage ; lait ; beurre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; produits laitiers ; yaourts ; lait aromatisé au café, chocolat ou cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; huile de cuisson ; huile d'olive ; huile de tournesol ; huile de sésame ; huile de noix ; bouillons ; potages ; préparations pour faire du potage ; tofu ; algues à usage alimentaire ; marmelade ; chips de banane plantain ; chips [pommes de terre] ; chips de légumes ; chips de fruits ; lassi ; smoothie ; milk-shake ; képhir ; purée de fruits ; coulis de fruits ; beurre de cacahuètes ; amandes préparés ; beignets aux pommes de terre ; beignets de légumes ; beignets de fruits ; noix de coco séchées ; noix de cajou ; noix préparées ; fruits cristallisés ; dattes ; écorces [zestes de fruit] ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; flocons de pomme de terre ; pulpes de fruits ; gingembre ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; hoummos ; jus végétaux pour la cuisine ; mousse de légumes ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huile de maïs ; margarine ; olives conservées ; pickles ; pois conservés ; raisins secs ; tahini [pâte de graines de sésame] ; varech comestible grillé ; tranches de fruits ; zestes de fruits ; desserts à base de fruits.

Café ; aromates de café ; succédanés du café ; chicorée [succédané du café] ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; thé vert ; thé noir ; thé blanc ; thé rouge ; rooibos ; cacao ; sucre ; sucre de canne ; sucre complet de canne ; sucre blond de canne ; riz ; tapioca ; sagou ; pain ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crèmes glacées ; miel ; sirop de mélasse ; mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; bonbons ; bonbons à la menthe ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousse [confiserie] ; pastilles [confiserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; gommes à mâcher non à usage médical ; bâtons de réglisse [confiserie] ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucre candi ; confiserie ; confiseries à base d'arachides ; confiseries à base d'amandes ; pâtes d'amande ; massepain ; cannelle ; caramels ; fonio ; quinoa ; muesli ; corn flakes ; vanille ; poivre ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; pâtisserie ; amidon à usage alimentaire ; anis étoilé ; anis [grains] ; lin [grains] ; clous de girofle ; gingembre [condiments] ; moutarde ; sel ; vinaigre ; épices ; condiments ; safran ; quatre-épices ; curry [condiment] ; muscade [noix] ; cany [condiment] ; curcuma ; sel de céléri ; algues [condiments] ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; aromates autre que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; infusions ; tisanes et infusions à base de plantes, de fruits ou de fleurs ; semoule ; pita ; gâteaux sucrés et salés ; bannes de céréales ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain d'épice ; galettes ; biscottes ; bagels ; grignotines ; brioches ; muffins ; macarons [confiserie] ; gaufres ; crêpes ; cakes ; halvas ; ferments pour pâtes ; pâtes feuilletées ; pâtes brisées ; pâtes sablées ; quenelles ; pâtes à tarte ; pâte pour gâteaux ; pâtes alimentaires ; pâtes à pizza ; pizzas ; quiches ; spaghetti ; ravioli ; vermicelles ; tacos ; tortillas ; riz soufflé ; viennoiseries ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; assaisonnements ; sauces ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces brunes ; sauces blanches ; sauces rosées ; sauces liquides ; sauces à base de poisson ; sauce ketchup ; sauces à base de soja ; vinaigrettes ; sauces béchamel ; sauces au vin ; sauces à la viande ; sauces au beurre ; sauces au fromage ; sauces barbecue ; sauce hollandaise ; sauce à l'oseille ; sauces aux légumes cuisinés ; marinades ; chutneys ; coulis de fruits [sauce] ; mayonnaise ; vinaigre de bière ; boissons non alcooliques à base de thé ; sirop au chocolat ; sirop aromatisant ; sirop de table ; aliments à base d'avoine ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; pain azyme ; farine de blé ; câpres ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; couscous [semoule] ; flocons de maïs ; farine de maïs ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; paillettes de maïs ; semoule de maïs ; glaçages pour gâteaux ; orge ; orge émondé ; orge égrugé.

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; graines [semences] ; céréales en grain non travaillés ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; amandes [fruits] ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; betteraves ; blé ; son de blé ; fèves brutes de cacao ; caraubes ; citrons frais ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres frais ; cônes de houblon ; froment ; baies de genévrier ; grains [céréales] ; herbes potagères fraîches ; hawdon ; issues de blé ; marc [résidu de fruits] ; noisettes ; noix ; olives fraîches ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe.

Bières ; bières au riz ; bières au quinoa ; bière de gingembre ; eaux gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits non alcooliques ; eaux minérales [boissons] ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; boissons gazeuses non alcooliques ; boissons non alcooliques à base de jus de fruits ajoutées de thé ; sirop de mangue ; sirop de papaye ; sirop de litchi ; sirop de banane ; sirop de goyave ; sirop de cassis ; sirop de cerise ; sirop de citron ; sirop de citron vert ; sirop à base d'extraits de mandarine ; sirop à base d'extraits de menthe blanche ; sirop à base d'extraits de menthe verte ; sirop de fraise ; sirop de framboise ; sirop aux fruits de la passion ; sirop de grenadine ; sirop d'oranges ; sirop aux quatre fruits rouges ; sirop de sucre de canne ; sirop à l'ananas ; sirop aux clémentines ; apéritifs sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; kwas [boissons sans alcool] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; moût de raisin ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sodas ; sorbets [boissons].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; rhum ; rhum blanc ; alcool de riz ; anis ; anisette ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; alcool de menthe.