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Marques déposées par ETCHEBARNE PATRICK
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CATALUNYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALUNYA
ETCHEBARNE PATRICK

Numéro de dépôt :
98754804
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque CATALUNYA

Déposée le 13 octobre 1998 par ETCHEBARNE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATALUNYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est ETCHEBARNE PATRICK, domicilié(e) 11 COURS GEORGE CLEMENCEAU, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR - France.

La marque CATALUNYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALUNYA est expirée depuis le 13 octobre 2008.

ETCHEBARNE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : Groupe PRIVILEGE 64 , BREIZH , Privilège FORMATION


ETCHEBARNE PATRICK - 11 COURS GEORGE CLEMENCEAU, 33000 BORDEAUX - France


LOUIS FAGNIEZ AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

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