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Marques déposées par ÉTAT FRANÇAIS
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VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN
ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines

Numéro de dépôt :
3459531
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2026
VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN de ÉTAT FRANÇAIS

Présentation de la marque VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN

Déposée le 27 octobre 2006 par ÉTAT FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines domicilié(e) 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICHY Célestins FORMULE HYDRA SUN arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

ÉTAT FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : moderfie vers la nouvelle gestion publique , @E L'ADMINISTRATION ELECTRONIQUE , CYCLE DES HAUTES ÉTUDES POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EXPERTS-COMPTABLES – CHEDE'EC , Cycle des hautes études pour le développement économique – Méditerranée – CHEDE – MED , CYCLE DES HAUTES ETUDES EN INTELLIGENCE ECONOMIQUE – CHEIE , DIMAP , Marque-France , FUTURS PUBLICS INNOVER POUR MODERNISER L ACTION PUBLIQUE , FRANCECONNECT , France International Entrepreneurs


ÉTAT FRANÇAIS, Service des Domaines - 92 allée de Bercy - 75012 - PARIS - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626227 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) notamment eaux aromatisées, eaux minérales naturelles aromatisées gazeuses et non gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.