Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTONOMIE
Etat français, représenté par le Ministère de l'Education Nationale, Lycée Charles de Gaulle

Numéro de dépôt :
3028313
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010

Présentation de la marque BIOTONOMIE

Déposée le 5 mai 2000 par Etat français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est Etat français, représenté par le Ministère de l'Education Nationale, Lycée Charles de Gaulle, domicilié(e) 24, Avenue Charles de Gaulle, B.P. 113, 31604 MURET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYCEE CHARLES DE GAULLE - France.

La marque BIOTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTONOMIE est expirée depuis le 5 mai 2010.

Etat français a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES DU PATRIMOINE , TERRES D'INVENTAIRE , ORPHEE , SGBDR-SYNTEX , GALAAD , COMPUTONE , AA , MAGISCRIPT , (Marque figurative) , S SEVRES


Etat français, représenté par le Ministère de l'Education Nationale, Lycée Charles de Gaulle - 24, Avenue Charles de Gaulle, B.P. 113, 31604 MURET CEDEX - France


LYCEE CHARLES DE GAULLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Aide médicale destinée aux personnes soumises à un contrôle médical et/ou mobilité réduite, afin de favoriser le maintien à domicile. Appareils de veille communicants avec une plate-forme traitant les infor- mations par informatique, qui doivent permettre d'alerter les services d'urgences compétents aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur du domicile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.