Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C/blog culture.fr C/blog culture & numérique]
ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, ETAT, Secrétariat général

Numéro de dépôt :
3784551
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] de ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication

Présentation de la marque C/blog culture.fr C/blog culture & numérique]

Déposée le 23 novembre 2010 par ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, ETAT, Secrétariat général domicilié(e) 182 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP August & Debouzy, Maître Véronique Dahan domicilié(e) 8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C/blog culture.fr C/blog culture & numérique] est expirée depuis le 23 novembre 2020.

ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication a également déposé les autres marques suivantes : MINISTERE DE LA JUSTICE , éco subvention , Scène de Musiques Actuelles – SMAC , PIQUE-NIQUE DE LA FRATERNITÉ , (Marque figurative) , PASSEPORT POUR LA FRANCE


ETAT FRANCAIS représenté par le Ministère de la Culture et de la Communication, ETAT, Secrétariat général - 182 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France


SCP August & Debouzy, Maître Véronique Dahan - 8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Communication et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, agenda, marque-pages, stylos, sans que cette liste soit limitative). Services d'abonnement à des journaux papiers ou électroniques (pour des tiers). Services de revues de presse. Courrier publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts gratuits, commerciaux ou de publicité ; organisation d'événements, de concours, de jeux, de colloques, de manifestations, de remise de prix. Publicité en ligne sur Internet, les réseaux informatiques et terminaux mobiles ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espace publicitaire ; publication de textes, images, multimédias publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Recherche de parraineurs ; recherche pour affaires ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile et de terminaux mobiles. Fourniture d'accès à un réseau informatique (national, régional, européen, mondial). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique (national, régional, européen, mondial). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Émissions radiophoniques, télévisées ou Internet. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Télécommunications à savoir : service Internet (réseaux sociaux, blog). Informations en matière de télécommunication et de numérique. Programmes de télévision, radiophonique, sur Internet (diffusion de programmes) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos, électromagnétiques. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation, divertissement). Organisation et conduite de colloques, symposium, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeu et d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Service d'imagerie numérique. Informations en matière de culture et de numérique. Services de musées.