CCE (Centre de Conservation et d'Etude)

Etat français représenté par le ministère de la Culture et de la Communication (Etat)

Présentation de la marque CCE (Centre de Conservation et d'Etude)

Déposée le 26 octobre 2009 par Etat français représenté par le ministère de la Culture et de la Communication (Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCE (Centre de Conservation et d'Etude) »

Le déposant est Etat français représenté par le ministère de la Culture et de la Communication (Etat) domicilié(e) 182, rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etat français représenté par le ministère de la Culture et de la Communication domicilié(e) 182, rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE (Centre de Conservation et d'Etude) est expirée depuis le 26 octobre 2019.

Etat français représenté par le ministère de la Culture et de la Communication (Etat a également déposé les autres marques suivantes : AIGP , Grand Paris , Rendez-vous aux jardins , SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE , Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée , Parcours du patrimoine – Inventaire général du patrimoine culturel L'INVENTAIRE , Atelier International du Grand Paris