Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313668.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307
Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits cosmétiques, à savoir crèmes, poudre, lotions, laits et lotions démaquillantes : produits de maquillage, à savoir fond de teint, rouge à lèvres, rouge à joues, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, à savoir gels, gels douche, bains moussants, lait, huile et lotions pour le soin du corps, gel de gommage pour le corps, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée. Trousses de toilette et de maquillage, sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, valises, coffres de voyage, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts ; gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, à savoir combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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