Marque renouvelée - Marque en vigueur

La boîte à culottes
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3780939
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2030
La boîte à culottes de ETAM

Présentation de la marque La boîte à culottes

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La boîte à culottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 RUE HENRI BARBUSSE, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France.

La marque La boîte à culottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La boîte à culottes arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 RUE HENRI BARBUSSE, 92110 CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753529 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;

Sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage. Trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;

Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, bas, chaussettes, foulards ; paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons (habillement), slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie ; gants (habillement) ; ceintures (habillement).