Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAM
/
FASHION PAS VICTIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

FASHION PAS VICTIME
ETAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3555933
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
FASHION PAS VICTIME de ETAM

Présentation de la marque FASHION PAS VICTIME

Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASHION PAS VICTIME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHION PAS VICTIME est expirée depuis le 14 février 2018.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM Société Anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488250 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510172 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée.

Sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage. Trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes.