Déposée le 22 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Etam PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque Etam PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
REGIMBEAU, Mme BLOCH-WEILL Martine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; fourniture de services de vente aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail de produits, à savoir savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case, valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, lingerie, sous-vêtements, maillots de bain, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, pyjamas, robes de chambre, peignoirs de bain, chaussons, pantoufles, gants, écharpes, foulards, bouillottes, bijoux, lunettes, lunettes de soleil, peluches ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.
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