Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E. ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque E. ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225987 - Publication au BOPI 2002-08-05
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 7 mars 2006 - Erratum;Changement d'adresse n°429504 - Publication au BOPI 2006-03-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505580 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Vêtements et en particulier lingerie, bonneterie, maillots de bain.Publicité, distribution de prospectus
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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