Déposée le 8 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEZ AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92100 CLICHY - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque CHEZ AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92100 CLICHY - 92100 - France - SIREN 552015307
Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Inscription le 25 janvier 2005 - retrait partiel n°406622 - Publication au BOPI 2005-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Produits cosmétiques, à savoir crèmes, lotions, lait pour le visage et pour le corps ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eau de toilette, eau de cologne ; produits pour la toilette, à savoir savons, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants à usage personnel ; produits de maquillage, à savoir fond de teint, poudre et crèmes, rouge à lèvre, crayons pour les yeux, mascara, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, chemises, chemisiers, tee-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, collants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, bonnets, chapeaux, vêtements de nuit, à savoir chemises de nuit, robes de chambre, pyjamas, articles de lingerie, à savoir combinaisons, soutien-gorge, slips, culottes, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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