Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELIE MAY
ETAM société anonyme

Numéro de dépôt :
3310421
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
AMELIE MAY de ETAM

Présentation de la marque AMELIE MAY

Déposée le 31 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELIE MAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque AMELIE MAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE MAY est expirée depuis le 31 août 2014.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , HAPPY , SLIM


ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet partiel n°415372 - Publication au BOPI 2005-07-18

Inscription le 22 mars 2005 - retrait partiel n°409512 - Publication au BOPI 2005-03-22

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, tee-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, collants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, bonnets, chapeaux, vêtements de nuit, à savoir chemises de nuit, robes de chambre, pyjamas, articles de lingerie, à savoir combinaisons, soutien-gorge, slips, culottes, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles.