Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELIE
ETAM société anonyme

Numéro de dépôt :
3310422
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
AMELIE de ETAM

Présentation de la marque AMELIE

Déposée le 31 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE est expirée depuis le 31 août 2014.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 12 janvier 2005 - retrait partiel n°405841 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Produits cosmétiques, à savoir crèmes, lotions, lait pour le visage et pour le corps ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eau de toilette, eau de cologne ; produits pour la toilette, à savoir savons, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants à usage personnel ; produits de maquillage, à savoir fond de teint, poudre et crèmes, rouge à lèvres, crayons pour les yeux, mascara, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles. Sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'écoliers, valises, coffres, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles). Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, tee-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, collants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, bonnets, chapeaux, vêtements de nuit, à savoir chemises de nuit, robes de chambre, pyjamas, articles de lingerie, à savoir combinaisons, soutien-gorge, slips, culottes, chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.